Parmi les assurances professionnelles proposées par Ethic Assurance , la RC Pro Web & Digital permet de protéger les professionnels du numérique contre les conséquences financières de certains dommages causés à leurs clients ou à des tiers.
Développeur, consultant SEO, Community Manager, Web Designer ou Graphiste : une erreur technique, une faute professionnelle ou une omission peut entraîner un préjudice pour votre client et engager votre responsabilité.
Qu’est-ce qu’une RC Pro pour les métiers du Web et du Digital ?
L’ assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) permet de protéger un freelance, un indépendant ou une agence contre les conséquences financières de certains dommages causés à un client ou à un tiers dans le cadre d’une prestation professionnelle.
Dans les métiers du numérique, les dommages peuvent notamment être immatériels : perte financière subie par un client, perte de données, erreur de développement, mauvaise manipulation, contenu litigieux ou erreur dans une mission de conseil.
Erreur technique
Une mauvaise manipulation, un bug ou une erreur de configuration perturbe le site ou le service numérique d’un client.
Préjudice financier
Une erreur professionnelle couverte entraîne une perte financière pour votre client et celui-ci met en cause votre responsabilité.
Réclamation d’un client
Un client estime qu’une faute, une erreur ou une omission dans votre prestation lui a causé un préjudice.
Quelle RC Pro selon votre métier du Web ?
Les risques ne sont pas identiques selon que vous développez un site, gérez les réseaux sociaux d’une entreprise, réalisez une stratégie SEO ou créez des supports graphiques.
Découvrez nos assurances RC Pro selon votre métier du Web et du Digital.
📊 RC Pro Webmarketing & SEO
Consultant SEO, SEA ou Webmarketing : une erreur de paramétrage, une mauvaise manipulation ou une faute dans une mission de conseil peut entraîner une réclamation du client.
Découvrir la RC Pro Webmarketing & SEO →📱 RC Pro Community Manager
Publication erronée, contenu litigieux, erreur dans une campagne ou mauvaise manipulation d’un compte client : le Community Manager peut être mis en cause dans le cadre de ses missions.
Découvrir la RC Pro Community Manager →💻 RC Pro Développeur Web
Bug, erreur de code, problème lors d’une mise en production, perte de données ou site devenu indisponible : les conséquences financières peuvent être importantes pour un client.
Découvrir la RC Pro Développeur Web →🎨 RC Pro Web Designer
Création d’un site, intégration, design ou expérience utilisateur : une erreur ou un incident lié à la prestation peut donner lieu à une réclamation du client.
Découvrir la RC Pro Web Designer →✏️ RC Pro Graphiste
Erreur dans un fichier, visuel non conforme, contenu litigieux ou préjudice causé dans le cadre d’une création graphique : la responsabilité du professionnel peut être recherchée.
Découvrir la RC Pro Graphiste →Quels risques professionnels dans les métiers du numérique ?
Une activité digitale peut sembler moins exposée qu’un métier manuel, mais une erreur professionnelle peut avoir des conséquences financières importantes pour l’entreprise cliente.
Bug ou site indisponible
Une intervention technique entraîne un dysfonctionnement ou l’indisponibilité du site internet du client.
Perte de données
Une mauvaise manipulation entraîne la suppression ou l’altération de données appartenant au client.
Erreur SEO ou marketing
Une erreur technique ou professionnelle dans une mission digitale entraîne un préjudice que le client vous reproche.
Erreur de publication
Un contenu est publié par erreur ou une mauvaise manipulation affecte un compte ou une campagne du client.
Propriété intellectuelle
Une réclamation peut notamment concerner l’utilisation d’une image, d’un visuel, d’un contenu ou d’un élément protégé. La couverture dépend des garanties prévues au contrat.
Erreur ou omission
Une faute professionnelle ou une omission dans l’exécution de la mission entraîne un dommage couvert subi par le client.
Exemple : une erreur sur le site e-commerce d’un client
Un développeur intervient sur le site e-commerce d’un client. À la suite d’une erreur lors de son intervention, le site devient indisponible et le client affirme avoir subi une perte de chiffre d’affaires.
Si la responsabilité du développeur est engagée et que le sinistre entre dans le champ des garanties souscrites, la RC Pro peut intervenir dans les limites, plafonds, franchises et exclusions prévus au contrat.
Freelance ou professionnel du Digital ?
Décrivez votre activité et vos missions pour obtenir une proposition adaptée.
RC Pro ou Assurance Cyber : quelle différence ?
Ces deux assurances répondent à des risques différents et peuvent, selon l’activité exercée, être complémentaires.
🛡️ RC Pro Web & Digital
La RC Pro concerne principalement votre responsabilité envers vos clients et les tiers lorsqu’une faute, une erreur ou une omission professionnelle couverte leur cause un dommage.
Exemple : votre erreur technique provoque un préjudice financier chez votre client.
🔐 Assurance Cyber
L’assurance Cyber vise les conséquences de certains incidents informatiques et cyberattaques : attaque informatique, atteinte aux données ou autres événements prévus au contrat.
Les garanties varient selon la formule et le risque assuré.
Découvrir l’Assurance Cybersécurité →La RC Pro est-elle obligatoire pour un freelance du Web ?
La RC Pro n’est pas légalement obligatoire pour l’ensemble des freelances du Web et du Digital. L’obligation dépend notamment de l’activité exercée et de l’existence éventuelle d’une réglementation professionnelle spécifique.
Elle reste néanmoins particulièrement utile lorsqu’une erreur professionnelle peut provoquer une perte financière importante chez un client. Certains clients professionnels peuvent également demander une attestation de RC Pro avant de confier une mission.
Que peut couvrir une RC Pro Web & Digital ?
La couverture dépend toujours du contrat, de l’activité déclarée et des garanties souscrites. Selon la formule proposée, une RC Pro peut notamment couvrir certaines conséquences liées à :
- une erreur, faute ou omission professionnelle ;
- des dommages immatériels causés à un client ;
- une erreur technique dans l’exécution d’une mission ;
- certains dommages matériels ou corporels causés à des tiers ;
- certaines atteintes aux droits de propriété intellectuelle lorsqu’elles sont garanties ;
- la défense du professionnel lorsqu’elle est prévue dans les garanties du contrat.
Les plafonds d’indemnisation, franchises, exclusions et conditions de garantie doivent être vérifiés avant la souscription.
RC Pro Web & Digital pour Auto-Entrepreneur
De nombreux professionnels du numérique exercent sous le statut d’auto-entrepreneur : développeur freelance, consultant SEO, Community Manager, Web Designer ou Graphiste.
Le statut de micro-entrepreneur ne constitue pas en lui-même une assurance contre les conséquences d’une erreur professionnelle.
Retrouvez également notre page consacrée à l’Assurance RC Pro Auto-Entrepreneur et Micro-Entreprise.
Pourquoi choisir Ethic Assurance pour votre RC Pro Digital ?
La recherche du contrat tient compte de votre métier et des missions que vous réalisez réellement.
Vous pouvez vérifier les garanties, plafonds, franchises et exclusions avant de souscrire.
SEO, développement, Community Management, Web Design ou Graphisme : la couverture recherchée dépend de votre activité.
Ethic Assurance vous accompagne dans la recherche d’une solution cohérente avec vos risques professionnels.
Besoin d’une RC Pro pour votre activité digitale ?
Indiquez votre métier et vos prestations pour préparer votre devis.
FAQ — Assurance RC Pro Web & Digital
Quelle assurance RC Pro pour un freelance du Web ?
La RC Pro doit correspondre à l’activité réellement exercée : développement, SEO, Webmarketing, Community Management, Web Design, Graphisme ou autre prestation digitale. Les garanties doivent notamment être choisies en fonction des dommages que vos missions peuvent causer à vos clients.
La RC Pro est-elle obligatoire pour un développeur Web ?
Elle n’est pas légalement obligatoire du seul fait d’exercer comme développeur Web. Elle permet cependant de couvrir certains dommages causés aux clients ou aux tiers lorsqu’ils résultent d’un événement garanti par le contrat.
Une RC Pro peut-elle couvrir une erreur qui fait tomber le site d’un client ?
Une RC Pro adaptée peut intervenir si l’erreur professionnelle, le dommage subi par le client et les circonstances du sinistre entrent dans le champ des garanties souscrites. Les exclusions, franchises et plafonds du contrat restent applicables.
Une erreur SEO peut-elle être couverte par une RC Pro ?
Certaines conséquences financières d’une erreur ou d’une faute professionnelle commise lors d’une mission SEO peuvent être garanties. La couverture dépend du contrat, de l’activité déclarée et de la nature exacte de la réclamation du client.
Quelle assurance pour un Community Manager freelance ?
Une RC Pro adaptée au Community Management peut couvrir certains dommages liés à des erreurs professionnelles commises dans le cadre de la gestion de contenus, réseaux sociaux ou campagnes digitales, selon les garanties prévues au contrat.
La RC Pro couvre-t-elle la propriété intellectuelle ?
Certains contrats peuvent prévoir des garanties concernant certaines atteintes aux droits de propriété intellectuelle. Cette couverture n’est pas systématique : il faut vérifier précisément les garanties et exclusions du contrat proposé.
Quelle différence entre RC Pro et assurance Cyber ?
La RC Pro couvre principalement la responsabilité du professionnel lorsqu’une faute, une erreur ou une omission couverte cause un dommage à un client ou à un tiers. L’assurance Cyber répond à certains risques liés aux incidents informatiques, aux cyberattaques et aux données, selon le contrat souscrit.
Découvrez nos autres assurances RC Pro par activité
Ethic Assurance propose également des solutions de responsabilité civile professionnelle pour de nombreux autres métiers.